Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs de la plateforme de collecte du questionnaire RSE fournisseurs.

Éditeur du site

Holding Nivernaises Finance (ci-après « les Boucheries Nivernaises »).

• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique (SAS, SARL…)]
• Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital social]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège social]
• Immatriculation : [À COMPLÉTER : n° SIREN / RCS et ville d’immatriculation]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et qualité du directeur de la publication]
• Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l’éditeur]

Hébergement

La plateforme est hébergée par : [À COMPLÉTER : raison sociale, adresse et contact de l’hébergeur (ex. OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France) — à confirmer selon l’infrastructure de mise en production].

Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance : Wakemeup.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de la plateforme (structure, textes, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les Boucheries Nivernaises s’efforcent d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur la plateforme mais ne sauraient être tenues responsables des erreurs, omissions ou indisponibilités du service.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne définitive].